Séance ouverte au public
ORDRE DU JOUR
Session Ordinaire
Information au Conseil Municipal
- Décisions du Maire par délégation du conseil municipal :
- Gestion du patrimoine, domaine public :
- Signature du bail avec TRIRA le 12 novembre 2024
- Subvention accordée par le Département de l’Isère pour le tiers-lieu
- Agenda des séances du conseil municipal 2025
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2024
Intercommunalité
- Avenant à la convention de prestation de service pour l’entretien des Zones d’Activités Economiques (ZAE) pour frais de l’année 2022
Urbanisme, gestion du patrimoine, domaine public
- Acquisition de la parcelle AN 314 – ENS du Lac Jacob et Petit Lac
- ENS Lac Jacob et Petit Lac : conventions d’adhésion à la démarche ENS
Finances
- Demande de subventions dans le cadre de la démarche ENS du Lac Jacob et Petit Lac :
- Elaboration du plan de gestion par un bureau d’étude
- Acquisition de la parcelle AN 314
- Demande de subventions dans le cadre du plan lecture 2020-2026
- Demande de subventions pour l’organisation et la programmation de l’évènement « Musiques en Sanne »
- Tarification de l’atelier municipal de couture – adhésion annuelle 2024-2025
- Tarification 2025 ALSH mercredis et vacances, activités à prestation associées
- Participation de la commune à la souscription de la future plateforme photovoltaïque CNR
Personnel communal
- Modification de la grille des emplois communaux : avancement de grade – promotion interne
