19 rue Avit Nicolas - 38 150 Salaise sur Sanne
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Conseil municipal

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Conseil municipal

19 septembre - 18h30 - 20h00

Ouvert au public

Ordre du jour

Information au Conseil Municipal

  • Décisions du Maire par délégation du conseil municipal :
    • Gestion du patrimoine, domaine public :
  • Renouvellement de la convention d’utilisation du Prieuré avec l’association de l’Edit de Roussillon
    • Finances : admission en non-valeur

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2024

Commerces de détail et secteur automobile

  • Ouverture des dimanches pour 2025

Marchés publics

  • Adhésion à une centrale d’achat pour les denrées alimentaires de la restauration collective

Sûreté Sécurité – Risque inondation

  • Opération repères de crue sur la commune pour la prévention et l’information sur les phénomènes inondations du bassin versant Sanne Dolon

Environnement – INSPIRA

  • Enquête publique – avis sur le projet INSPIRA

Urbanisme – Domaine public – INSPIRA

  • Déclassement du domaine public de l’ancienne route départementale n°51 reliant Salaise sur Sanne à Sablons
  • Cession de parcelle à EUROFLOAT
  • Dénomination d’une nouvelle voie dans le cadre de l’aménagement du secteur Nord d’INSPIRA

Intercommunalité

  • Modification des statuts de l’EPCC Travail Et Culture (TEC)

Finances

  • EPCC TEC :
  • Evolution de la participation 2024
  • Avance sur participation 2025
  • Subventions : convention d’objectifs 2024/2025 des communes de l’agglomération avec le Rhodia Club Omnisports, l’Olympique Salaise Rhodia et le Rhodia club mini-section
  • Participation au capital :
  • TRI Rhône-Alpes
  • SPL d’Efficacité Energétique OSER
  • TE 38 – Maintenance éclairage public 2023 – Délibération concordante pour appel à participation
  • Demande de subvention – Travaux d’aménagement de la rue du 11 novembre 1918
  • DM2 – Virements de crédits – Dépenses et recettes de fonctionnement et d’investissement

Personnel communal

  • Accueil d’apprentis

Détails

Date :
19 septembre
Heure :
18h30 - 20h00

Lieu

Mairie de Salaise sur Sanne
19. rue Pierre Avit Nicolas Salaise sur Sanne 38150 + Google Map