Ouvert au public
Ordre du jour
Information au Conseil Municipal
- Décisions du Maire par délégation du conseil municipal :
- Gestion du patrimoine, domaine public :
- Renouvellement de la convention d’utilisation du Prieuré avec l’association de l’Edit de Roussillon
- Finances : admission en non-valeur
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2024
Commerces de détail et secteur automobile
- Ouverture des dimanches pour 2025
Marchés publics
- Adhésion à une centrale d’achat pour les denrées alimentaires de la restauration collective
Sûreté Sécurité – Risque inondation
- Opération repères de crue sur la commune pour la prévention et l’information sur les phénomènes inondations du bassin versant Sanne Dolon
Environnement – INSPIRA
- Enquête publique – avis sur le projet INSPIRA
Urbanisme – Domaine public – INSPIRA
- Déclassement du domaine public de l’ancienne route départementale n°51 reliant Salaise sur Sanne à Sablons
- Cession de parcelle à EUROFLOAT
- Dénomination d’une nouvelle voie dans le cadre de l’aménagement du secteur Nord d’INSPIRA
Intercommunalité
- Modification des statuts de l’EPCC Travail Et Culture (TEC)
Finances
- EPCC TEC :
- Evolution de la participation 2024
- Avance sur participation 2025
- Subventions : convention d’objectifs 2024/2025 des communes de l’agglomération avec le Rhodia Club Omnisports, l’Olympique Salaise Rhodia et le Rhodia club mini-section
- Participation au capital :
- TRI Rhône-Alpes
- SPL d’Efficacité Energétique OSER
- TE 38 – Maintenance éclairage public 2023 – Délibération concordante pour appel à participation
- Demande de subvention – Travaux d’aménagement de la rue du 11 novembre 1918
- DM2 – Virements de crédits – Dépenses et recettes de fonctionnement et d’investissement
Personnel communal
