Ouvert au public
Information au Conseil Municipal
- Décisions du Maire par délégation du conseil municipal :
- Régie de recettes pour les activités et animations culturelles (modification des produits)
- Conventions de partenariat dans le cadre d’un mécénat « Musiques en Sanne » du 2 juin 2024
- Elections législatives – Dimanches 30 juin et 7 juillet 2024 :
- Organisation des bureaux de vote – permanence des élus
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2024
Finances
- Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport de gaz
- Demande de subvention – Rénovation de la structure d’escalade du gymnase Joseph Plat
- Demande de subvention – Financement du projet d’Atlas de la biodiversité (ABC)
- Convention de financement dans le cadre du Fonds d’Innovation Pédagogique (FIP)
- Convention avec le conservatoire 6/4 de la communauté de communes EBER pour les interventions musicales dans les écoles
- Acompte sur subventions 2024 – Association Rhodia-Club (RCO, Mini Section et OSR)
Finances / Urbanisme
- Tarification TLPE 2025 (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure)
- Clarification de la Taxe d’Aménagement
Médiathèque Elsa Triolet
- Convention de prestations avec l’illustratrice Marion Bataille en résidence (exposition autour du livre Jacq et Cane fabriquent)
- Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du plan lecture 2020/2026
Personnel communal
- Modification du tableau des emplois communaux (Avancement de grade et suppression de postes)
