Ouvert au public
Information au Conseil Municipal
- Elections européennes – Dimanche 9 juin 2024 :
- Organisation des bureaux de vote – permanence des élus
- Commission de contrôle de la régularité des listes électorales
- Rappel concernant la tenue des bureaux de vote : obligation d’élu
- Décisions du Maire par délégation du conseil municipal :
- Gestion du patrimoine, domaine public / Environnement :
- Convention de mise à disposition de l’exercice du droit de pêche
- Aménagement du territoire
- Concertation des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) du 15 avril au 15 mai 2024
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024
Urbanisme / Intercommunalité
- Débat sur les orientations du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) du Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Environnement / Sécurité civile
- Demande d’autorisation environnementale présentée par l’entreprise CREALIS pour la création et l’exploitation d’un nouveau site de stockage, conditionnement et distribution de fluides frigorigènes et traitement de déchets gazeux sur la plateforme chimique de Roussillon (Commune de Péage-de-Roussillon) et une demande d’instauration de servitudes d’utilité publique (SUP)
Finances
- Compte de gestion 2023 du comptable du trésor (budgets général et annexe)
- Compte administratif 2023 (budget général et budget annexe des Nèves)
- Affectation du résultat du budget général
- Décision Modificative n° 1 : Virements de crédits – Dépenses et recettes de fonctionnement et d’investissement
- Subvention exceptionnelle au collège Jean Ferrat – participation aux Jeux Olympiques de 30 élèves (épreuve du 2 septembre)
Gestion du patrimoine
- Vente de la maison sise 55 rue Marcelin Berthelot – Les Cités
Voirie
- Convention de servitude de réseaux entre la commune et ENEDIS – parcelles communales AE 666 AE 703 Champ Rolland
Médiathèque Elsa Triolet – réseau ECuME
- Désherbage des collections de mars 2024 jusqu’à fin décembre 2025
