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Conseil municipal

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Conseil municipal

11 décembre 2025 - 18h30 - 20h00

Ouvert à tous

 

Ordre du jour :

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 13 novembre 2025

Finances

  • Budget 2026 : Débat d’orientations budgétaires – Rapport
    • Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget communal 2026
  • Acompte sur subventions et participations 2026
  • Société Publique Locale d’Efficacité Energétique OSER (SPL OSER) / Rapport des mandataires
  • SPL OSER – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes

Personnel communal

  • Adhésion au service emploi du Centre de Gestion de l’Isère (CDG 38)

Urbanisme / gestion du patrimoine

  • Acquisition de la parcelle AM 348 – Pré Bernard
  • Acquisition de la parcelle D592 – Route du Gué d’Agnin
  • Cession à titre onéreux des parcelles AD 603 et AS 1323 lieudit « Les Blaches » au GIE OSIRIS

Enfance / Jeunesse

  • Programme de Réussite Educative (PRE) – Avenant n°1 à la convention pluriannuelle de partenariat et de financement avec la Communauté de Communes Entre Bièvre Et Rhône (CC EBER)

Détails

Date :
11 décembre 2025
Heure :
18h30 - 20h00

Lieu

Mairie de Salaise sur Sanne
19. rue Pierre Avit Nicolas Salaise sur Sanne 38150 + Google Map