19 rue Avit Nicolas - 38 150 Salaise sur Sanne
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Conseil municipal

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Conseil municipal

13 novembre - 18h30

Ouvert à tous

Ordre du jour :

Information au Conseil Municipal

  • GIE OSIRIS – Bail emphytéotique Rhodia Club et déchetterie

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 16 octobre 2025

Finances

  • Demande de subvention plan lecture 2020/2026
  • Demande de subvention projet d’aire de jeux inclusive aux Sables – Trophées de la Fondation banque populaire Auvergne Rhône Alpes
  • Avenant n°1 à la convention d’objectifs 2024/2025 avec le Rhodia Club Omnisports (RCO)

Intercommunalité

  • Bus France Service MSA – Renouvellement de la convention pluriannuelle avec la MSA pour le bus Itinérant France Services

Personnel communal

  • Adhésion au contrat cadre avec le CDG 38 (Centre de Gestion de l’Isère) pour la fourniture, gestion et livraison de titres restaurant dématérialisés et papiers pour les agents territoriaux de l’Isère

Aménagement / Urbanisme

  • Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Entre Bièvre et Rhône – Avis de la commune de Salaise sur Sanne

Voirie

  • Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la couverture des terrains de tennis et la réalisation d’ombrières photovoltaïques

Détails

Date :
13 novembre
Heure :
18h30

Lieu

Mairie de Salaise sur Sanne
19. rue Pierre Avit Nicolas Salaise sur Sanne 38150 + Google Map