Séance ouverte au public.
ORDRE DU JOUR
Session Ordinaire
Information au Conseil Municipal
- Décisions du Maire par délégation du conseil municipal :
- Marchés publics conclus en 2022
- Baux commerciaux 2022
- Baux communaux 2022
- Adhésions 2022 aux associations ou autres organismes
- Admission en non-valeur
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2022
Personnel communal
- Contrat groupe d’assurance statutaire 2023/2026 avec le CDG38
- Autorisation de recrutement d’agents non titulaires contractuels
Finances
- Budget général 2023
- Budget annexe des Nèves 2023
- Vote des taux d’imposition communaux 2023
Intercommunalité
- Bus France Service MSA – Convention de partenariat pour le fonctionnement de la structure France Service itinérante
