Séance ouverte au public
Information au Conseil Municipal
- Rapport d’activités 2021 de la CC EBER
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable 2021
- Démoustication (formation des agents)
- Conseil de quartier village : projet à l’étude d’installation d’un panneau lumineux
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2022
Finances
- Budget 2023 : Débat d’Orientation Budgétaire – Rapport
- Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2023
- Acompte sur subventions et participations 2023
- Norme M57 : Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
- Amortissement des biens meubles renouvelables : prorata temporis, fixation des durées, nouveaux comptes
- TE38 – Travaux sur réseaux d’éclairage public – plan de financement passage aux LEDS
Enfance / Jeunesse
- Nouvelle Convention Territoriale Globale (CTG)
Personnel communal
- Modification de la grille des emplois communaux (Création d’un poste de technicien principal de 1ère classe contractuel à temps complet)
- Contrat d’assurance des risques statutaires
- Convention avec le CDG38 – Prise en charge des dossiers de retraite
Intercommunalité
- Validation de principe pour le développement de l’effacement diffus sur le territoire de la commune
