19 rue Avit Nicolas - 38 150 Salaise sur Sanne
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Conseil municipal

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Conseil municipal

25 janvier - 18h30 - 20h00

Ouvert au public

Information au Conseil Municipal

  • Décisions du Maire par délégation du conseil municipal :
    • Marchés publics conclus en 2023
    • Gestion du patrimoine, domaine public :
      • Renouvellement prêt à usage avec l’association Equi’Harmonie
      • Baux commerciaux, prêts à usage et conventions d’Occupation du Domaine Public 2023
      • Baux communaux 2023
    • Finances :
      • Admission en non-valeur
      • Ordre de mission des élus 2023 : remboursements de frais de déplacement des élus
    • Intercommunalité – Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône
      • Rapport 2022 du service de prévention et de gestion des déchets (ménagers et assimilés)

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2023

Finances

  • Budget général 2024 :
  • Budget annexe des Nèves 2024
  • Vote des taux d’imposition communaux 2024

Intercommunalité

  • Logement : Convention Intercommunale d’Attribution (CIA)

Personnel communal

  • Compte Personnel de Formation (CPF)
  • Plan de formation 2024-2026

Détails

Date :
25 janvier
Heure :
18h30 - 20h00

Lieu

Mairie de Salaise sur Sanne
19. rue Pierre Avit Nicolas Salaise sur Sanne 38150 + Google Map