
Séance ouverte au public
Information au Conseil Municipal
- Congrès des Maire de France
- Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Renouvellement de la convention d’utilisation du Prieuré avec l’association de l’Edit de Roussillon
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2026
Finances
- Convention avec le conservatoire 6/4 de la communauté de communes EBER pour les interventions musicales dans les écoles
- Remboursement exceptionnel de frais de transport SNCF avancés pour les besoins du service
- Détermination d’une liste complémentaire de biens meubles de faible valeur pouvant être imputés en section d’investissement – Exercice 2027
- Fixation du seuil des biens de faible valeur amortis sur un an et modalités de sortie de l’actif
- Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et services associés coordonné par TE38
Aménagement / Urbanisme
- Vente d’une partie de la parcelle AP 154 – rue Richard Wagner
- Convention de servitude ENEDIS – parcelles AH 451, 1151 et 1305 rue Georges Braque
- Convention de servitude RTE – parcelles AH 290, 294, 321, 891 et 893
Personnel communal
- Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire santé 2027-2032, mise en place par le Centre de Gestion de l’Isère (CDG 38)
Commerces de détail et secteur automobile
- Ouverture des dimanches pour 2027