
Ordre du jour :
Information au Conseil Municipal
- Vie municipale
- Intronisation d’un nouveau conseiller municipal
- Environnement / voirie
- Raccordement projet Elyse 38 sur le poste Gampaloud
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 mars 2025
Finances
- Zone d’activités les Justices – Convention portant sur le reversement des recettes issues de la taxe foncière sur les propriétés bâties
- Garantie d’emprunt à Entreprendre pour Humaniser la Dépendance (EHD)
Construction de 24 logements sis rue Louis Saillant
- Demande de subventions pour l’installation d’un système de vidéo-protection
- Participation de la collectivité aux séjours des enfants au centre Charles Marchisio
- Compte de gestion 2024 du comptable du trésor (budgets général et annexe)
- Compte administratif 2024 (budget général et budget annexe des Nèves) et Affectation du résultat du budget général
- Décision Modificative n° 1 : Virements de crédits – Dépenses et recettes de fonctionnement et d’investissement
- Vote des subventions et participations 2025
- Convention annuelle de subvention avec l’EPCC TEC
Urbanisme
- Régularisation foncière rue de la Citadelle
- Convention de servitude ENEDIS – parcelles AE 865 et AE 867
- Convention de servitude ENEDIS – parcelles AH 289, 822, 887, 888 et 890
- Constitution d’une servitude de passage avec le Syndicat Isérois des Rives Rhône Aval (SIRRA)
- Déclassement du domaine public d’un ancien chemin rural lieudit « Les Blaches »