
Séance ouverte au public
ORDRE DU JOUR :
Adoption du relevé de décisions du Conseil Municipal du 10 mars 2022
Personnel communal
- Mise en place du RIFSEEP
- Evolution du régime indemnitaire applicable aux agents de police municipale
- Mise en place du forfait de mobilité durable
- Définition du temps de travail dérogatoire pour les agents encadrant du public pendant plusieurs jours consécutifs avec nuitées
Finances
- Compte administratif 2021 (budget général et budget annexe des Nèves)
- Affectation du résultat du budget général
- Compte de gestion 2021 du comptable du trésor (budgets général et annexe)
- Vote des subventions et des participations 2022
- Subventions – Conventions avec le Rhodia-Club (RCO, Mini Section et OSR) et l’EPCC TEC
- Décision Modificative n° 1 : Virements de crédits – Dépenses et recettes de fonctionnement et d’investissement
- Demande de subventions – Approbation du projet d’aménagement du centre-bourg
- Participation des familles aux sorties scolaires (classes transplantées)
Médiathèque Elsa Triolet – réseau Ecume
- Convention de prestations avec Madame Géraldine MAURIN, Conteuse
Marchés publics – Travaux sur réseaux d’éclairage public
- Territoire d’Energie de l’Isère (TE38) : Eclairage Public – Rénovation tr2
Ordre de mission des élus
- Remboursements de frais de déplacement des élus
Information au Conseil Municipal
- Organisation des bureaux de vote – permanence des élus :
Elections législatives les 12 et 19 juin 2022