Information au Conseil Municipal

• Décisions du Maire par délégation du conseil municipal :
  • Marchés publics conclus en 2024
  • Gestion du patrimoine, domaine public :
    • Baux communaux 2024
    • Baux commerciaux 2024
  • Finances :
    • Adhésion 2024 aux associations ou autres organismes
  • Intercommunalité – Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône
    • Eau – Assainissement : rapport annuel sur le prix et qualité des services eau potable et assainissement 2023

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024

Finances

• Budget général 2025
• Budget annexe des Nèves 2025
• Vote des taux d’imposition communaux 2025
• TE 38 – Travaux sur réseaux d’éclairage public de maîtrise de la demande en énergie – Opération « EP – rénovation tr5 »

Intercommunalité

• Modification des statuts de la communauté de communes entre Bièvre et Rhône

Urbanisme

• Cession à l’euro symbolique de la parcelle AS 1074 – rue des Balmes
• Préemption de la parcelle cadastrée ZB 100 (ex ZB 21) – Lieudit les Grandes Oves

Logement

• Modalités de fonctionnement de la gestion en flux des logements locatifs sociaux en matière d’attribution

Personnel communal

• Modification du tableau des emplois communaux :
  • Création d’un poste de technicien principal 2^ème classe à temps complet
  • Suppression d’un poste de technicien principal de 1^ère classe