Séance ouverte au public

ORDRE DU JOUR :

Adoption du relevé de décisions du Conseil Municipal du 10 mars 2022

Personnel communal

• Mise en place du RIFSEEP
• Evolution du régime indemnitaire applicable aux agents de police municipale
• Mise en place du forfait de mobilité durable
• Définition du temps de travail dérogatoire pour les agents encadrant du public pendant plusieurs jours consécutifs avec nuitées

Finances

• Compte administratif 2021 (budget général et budget annexe des Nèves)
• Affectation du résultat du budget général
• Compte de gestion 2021 du comptable du trésor (budgets général et annexe)
• Vote des subventions et des participations 2022
• Subventions – Conventions avec le Rhodia-Club (RCO, Mini Section et OSR) et l’EPCC TEC
• Décision Modificative n° 1 : Virements de crédits – Dépenses et recettes de fonctionnement et d’investissement
• Demande de subventions – Approbation du projet d’aménagement du centre-bourg
• Participation des familles aux sorties scolaires (classes transplantées)

Médiathèque Elsa Triolet – réseau Ecume

• Convention de prestations avec Madame Géraldine MAURIN, Conteuse

Marchés publics – Travaux sur réseaux d’éclairage public

• Territoire d’Energie de l’Isère (TE38) : Eclairage Public – Rénovation tr2

Ordre de mission des élus

• Remboursements de frais de déplacement des élus

Information au Conseil Municipal

• Organisation des bureaux de vote – permanence des élus :

Elections législatives les 12 et 19 juin 2022