Ouvert à tous

ORDRE DU JOUR

Session Ordinaire

• Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2026
• Désignation des membres des commissions municipales et des comités consultatifs
• Désignation des membres de la CCID (Commission Communale des Impôts Directs)
• Désignation des représentants pour les conseils d’écoles et le conseil d’administration du collège Jean Ferrat
• Désignation des représentants au sein de l’EPCC (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) Travail et Culture
• Désignation des délégués au sein du TE38 (Territoire d’Energie Isère)
• Désignation d’un représentant de la collectivité dans la SPL d’Efficacité Energétique SPL OSER
• Augmentation de capital de la SPL d’Efficacité énergétique – SPL OSER
• Election des membres de la CAO (Commission d’Appel d’Offres)
• Élection de la commission prévue à l’article L. 1411-5 du CGCT délégation de service public
• Détermination du nombre de représentants au sein du CST (Comité Social Territorial)
• Centre Communal d’Action Social (CCAS)
  • Détermination du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS
  • Election des membres du conseil d’administration du CCAS
• Désignation des représentants au sein du Rhodia Club