Ouvert à tous
Information au Conseil Municipal
- Environnement
- Présentation en séance du projet eM-Rhône
- Présentation de l’Atlas de la biodiversité communale – Diagnostic préalable
- Décisions du Maire par délégation du conseil municipal
- Cimetière communal /Concessions funéraires 2025
- Gestion du patrimoine, domaine public
- Convention d’autorisation de mise en place de barrières de contrôle d’accès sur des parcelles communales avec la CC EBER
- Baux commerciaux 2025
- Affaires juridiques / Contentieux administratifs
- Marchés publics
- Analyse des candidatures pour le marché public global de performance pour la rénovation énergétique
- Marchés conclus en 2025
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2026
Environnement
- Enquête publique relative au projet eM-Rhône
Finances
- Convention d’objectifs 2026-2027 des communes de l’agglomération avec le Rhodia Club Omnisports (RCO), l’Olympique Salaise Rhodia (OSR) et le Rhodia club mini-section
- TE 38 – Plan de financement pour le passage de l’éclairage voirie aux leds
- Demande de subvention « Musiques en Sanne »
Personnel communal
- Indemnisation et compensation des heures effectuées pendant les périodes électorales
Bâtiments communaux
- Dénomination du groupe scolaire « Floréal Picasso »
Cimetière
- Modification du règlement intérieur
