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Conseil municipal

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Conseil municipal

29 janvier - 18h30

Ouvert à tous

 

Information au Conseil Municipal

  • Décisions du Maire par délégation du conseil municipal
    • Gestion du patrimoine, domaine public
      • Baux communaux 2025
    • Finances
      • Don octroyé à une association
      • Formation des élus 2025 & remboursement des frais de déplacement
      • Adhésion 2025 aux associations ou autres organismes
    • Intercommunalité – Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône
      • Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service eaux et assainissement
      • Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2025

Finances

  • Budget général 2026
  • Budget annexe des Nèves 2026
  • Vote des taux d’imposition communaux 2026
  • Participation de la collectivité aux séjours des enfants au centre Charles Marchisio

Environnement

  • Aire Terrestre Educative – Convention de mise à disposition de terrain à l’école Floréal

Urbanisme

  • Cession à titre onéreux de la parcelle AD 9 lieudit « Les Perches » à la CC EBER

Bâtiment – Mairie

  • Changement de nom de la salle du Conseil Municipal

Culture

  • Charte d’utilisation du Prieuré et de la maison du Prieur

Détails

Date :
29 janvier
Heure :
18h30

Lieu

Mairie de Salaise sur Sanne
19. rue Pierre Avit Nicolas Salaise sur Sanne 38150 + Google Map