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Conseil municipal

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Conseil municipal

9 mars - 18h30 - 22h30

Séance ouverte au public.

Information au Conseil Municipal

  • Décisions du Maire par délégation du conseil municipal :
    • Gestion du patrimoine, domaine public :
      • Charte d’utilisation du Prieuré – Monument Historique
      • Convention d’utilisation de l’ancien Prieuré avec l’Asso Clos’Arts
    • Ordre de mission des élus 2022 : remboursements de frais de déplacement des élus
  • Rapport 2021 du service de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
  • Environnement : visite du site de TREDI
  • Agenda des séances du conseil municipal – 3ème et 4ème trimestre 2023

Ä Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 janvier 2023

Intercommunalité

  • SIRRA / Plan Communal de Sauvegarde / Surveillance des digues : Avis sur la convention de gestion et de surveillance des digues du système d’endiguement – Systèmes de fermeture sur réseaux

Urbanisme

  • Aménagement du centre-bourg – Montant de l’opération final pour demande de subventions
  • Désimperméabilisation de la cours de l’école Joliot Curie – demande de subventions
  • Préemption de la commune pour l’achat d’une parcelle agricole rue Vaillant Couturier
  • Dénomination des voies dans le cadre du travail de renumérotation et dénomination des voies effectué avec La Poste

Personnel communal

  • Convention de mise à disposition de Mr Kelly GUILLOT

Finances

  • Participation de la collectivité aux séjours des enfants au centre Charles Marchisio

Médiathèque Elsa Triolet – réseau ECuME

  • Désherbage des collections de mars 2023 jusqu’à fin décembre 2023

Détails

Date :
9 mars
Heure :
18h30 - 22h30

Lieu

Mairie de Salaise sur Sanne
19. rue Pierre Avit Nicolas Salaise sur Sanne 38150 + Google Map